PPSPS Chantier : Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé

Le PPSPS, Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé, est le document que chaque entreprise doit remettre au coordinateur SPS avant son intervention sur un chantier soumis à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Il décrit les risques liés aux travaux de l’entreprise et les mesures prises pour les prévenir.

Quels chantiers sont concernés

Le PPSPS est obligatoire pour les chantiers qui remplissent certaines conditions : présence de plusieurs entreprises sur le site, dépassement de certains seuils d’effectif ou de durée, et réalisation de travaux comportant des risques particuliers (travaux en hauteur, en milieu confiné, avec des engins, etc.).

Le coordinateur SPS, désigné par le maître d’ouvrage, collecte les PPSPS de toutes les entreprises intervenantes et les intègre dans le Plan Général de Coordination (PGC).

Contenu d’un PPSPS

Le PPSPS doit décrire :

• Les risques spécifiques générés par les travaux de l’entreprise
• Les mesures de prévention collectives et individuelles mises en oeuvre
• Les modes opératoires pour les tâches à risques
• Les dispositions en matière de premiers secours
• La liste des équipements de protection individuelle (EPI) requis
• Les consignes d’urgence et d’évacuation

Délais et sanctions

Le PPSPS doit être remis au coordinateur SPS avant le démarrage des travaux de l’entreprise. Un PPSPS non remis ou insuffisant expose l’entreprise à des sanctions de l’inspection du travail et peut entraîner l’arrêt du chantier. Il doit être tenu à jour et modifié en cas de changement significatif des conditions d’exécution.

KeoBat permet de stocker le PPSPS et tous les documents de sécurité dans le dossier du chantier, accessible depuis le terrain lors des contrôles.